Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BM BIOMAT
LECOCQ Roland

Numéro de dépôt :
3196467
Date de dépôt :
25/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2012
BM BIOMAT de LECOCQ Roland

Présentation de la marque BM BIOMAT

Déposée le 25 novembre 2002 par LECOCQ Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BM BIOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est LECOCQ Roland domicilié(e) 204, rue Jean de Gingins,01220 DIVONNE LES BAINS - 01220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roland LECOCQ domicilié(e) 204, rue Jean de Gingins,01220 DIVONNE LES BAINS - 01220 - France.

La marque BM BIOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BM BIOMAT est expirée depuis le 25 novembre 2012.

LECOCQ Roland a également déposé les autres marques suivantes : BML BIO MATERIAUX LOISIRS , BML


LECOCQ Roland - 204, rue Jean de Gingins,01220 DIVONNE LES BAINS - 01220 - France


Roland LECOCQ - 204, rue Jean de Gingins,01220 DIVONNE LES BAINS - 01220 - France


Inscription le 5 mai 2003 - Rejet partiel n°370381 - Publication au BOPI 2003-05-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Produits chimiques destinés à l'industrie. Résines artificielles. Produits chimiques destinés à l'entretien du bois. Couleurs, vernis, laques. Préservatifs contre la détérioration du bois. Poudres pour peintures. Peinture à la chaux. Pigments. Résines naturelles. Toutes préparations pour laver. Préparations pour lessiver. Savons. Huiles essentielles. Lubrifiants. Cires. Huiles et graisses industrielles et naturelles. Appareils et instruments scientifiques. Appareils d'éclairage et de chauffage. Epurateur d'eau. Panneaux photovoltaïques. Chauffe-eau solaire. Produits en latex. Produits en caoutchouc. Matière de calfeutrement. Isolation en argile, cellulose, chanvre, lin et liége. Matériaux de constructions non métalliques. Constructions en plâtre. Matériaux naturels. Matière de rembourrage, d'isolation. Matières textiles naturelles. Revêtements de sols. Paillassons. Nattes. Revêtements muraux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.